FONDS STRUCTURELS
• PIC/PAC
Entrée par la Notion de Fonds Structurels
OUVRAGES
••Les fonds structurels européens
Paris : Editions de la DIACT, 2006. (Coll. Territoires en
mouvement) 106 p.
Les étapes de la construction de la politique régionale -
Les programmes cofinancés par les fonds structurels - Mise
en œuvre des fonds structurels - Conclusion : De nouveaux
programmes pour 2007-2013.
Le sommaire de cet ouvrage est disponible à partir du site
de la documentation française. A lire absolument : la partie
sur la gestion des fonds simplifiée et la subsidiarité pour
la période 2000-2006 et une partie consacrée aux nouveaux
programmes 2007-2013.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110061157/
••Les subventions européennes pour les collectivités
locales - Recherche des aides et subventions
- Constitution des dossiers.
Jean-Marc LORACH. Paris : Ed. du Puits Fleuri, 2005. 308 p.
•• Les Fonds structurels européens et politiques régionales
Patrice MAGNIER, Jacques PERREAULT, Denis BESNAINOU, Sébastion
DOUTRELIGNE ; Commissariat Général au Plan. Paris : La Documentation
Française, 2004, 220 p.
Dès les premières lois de décentralisation, la France
a fait le choix de coupler les contrats de Plan État-région
aux fonds structurels, instruments de la politique régionale
de l'Union européenne. L'État et les collectivités publiques
se trouvent ainsi liés autour d'objectifs économiques, sociaux
et territoriaux prioritaires. Or, les difficultés d'application
surgies lors de la mise en place des programmes régionaux
couvrant la période 2000-2006 ont conduit le gouvernement
à lancer en mars 2002 une évaluation interministérielle afin
de formuler un diagnostic sur le fonctionnement de ce tandem
et de proposer, à la suite, les aménagements éventuels nécessaires.
••L’Europe et ses régions : quinze ans de cohésion
économique et sociale.
Stéphane LECLERC, Dir. Paris : Ed. Bruylant, 2004, 294 p.
L’objectif de cet ouvrage, destiné aussi bien aux universitaires
qu’aux professionnels, est de réaliser un bilan de cette politique
communautaire - dans sa dimension théorique, juridique et
économique mais également dans ses aspects pratiques, administratifs
et financiers - et d’en dresser les évolutions potentielles,
notamment dans la perspective des élargissements de l’Union
européenne.
••TIC et fonds européens - Le guide du porteur
de projet en Aquitaine.
Caisse des dépôts et consignations (CDC), 2003, 154 p. (Les
Cahiers pratiques du développement numérique des territoires).
Au cours de la dernière décennie, l’Union européenne a créé
un dispositif de soutien communautaire pour les technologies
de l’information. Il a été récemment complété par des programmes
d’aides spécifiques destinées à l’ensemble des régions de
l’Union. C’est l’ensemble de ce dispositif d’aide européen
que le présent ouvrage aborde sous la forme d’un guide pratique
destiné aux bénéficiaires potentiels : collectivités territoriales,
entreprises, organismes de formation publics ou privés.
••Les fonds structurels européens en région.
Jean-Pierre DUPRAT, Marc SIMMONY et Maurice TUBUL. Paris :
Dexia Éditions, (Coll. "Décentralisation et développement
local), 2003.
Dans le cadre de la prise en compte de la cohésion économique
et sociale de l’Union européenne des Quinze et au vu des perspectives
du prochain élargissement, l’actualité souligne l’importance
des interventions communautaires au travers de la mise en
oeuvre des fonds structurels européens. Ces interventions
réservent une place éminente à l’échelon régional, à la fois
pour la conception et l’exécution des programmations en partenariat
avec de nombreux acteurs locaux. C’est à eux, en priorité
que s’adresse cet ouvrage qui intègre les dernières mesures
adoptées par les autorités communautaires et nationales.
••Territoires d'Europe : Les régions européennes
et la France dans la perspective Agenda 2000 - Réforme des
fonds structurels communautaires et de la politique agricole
commune
Barbara MAUVILAIN GUILLOT, Jocelyn COURTOIS Groupe d'étude
et de réflexion interrégional (GERI). Paris : La Documentation
Française, 1998. 250 p.
••L'investissement public et les acteurs du développement
régional.
Vol. I : « Contrats de plan Etat-région, fonds structurels
communautaires & politique de la ville », Groupe d'étude et
de réflexion interrégional (GERI) – La Documentation Française,1997,
290 p.
RAPPORTS / SYNTHESES / ETUDES
••La politique de cohésion et les villes :
la contribution des villes et des agglomérations à la croissance
et à l’emploi au sein des régions.
ENERGIE-CITES. Document de travail de CE en date du 23 novembre
2005. Février 2006, 4 p.
••Rapport sur les fonds structurels et la cohésion
territoriale de l’Union européenne des années 2007 à 2013.
Yves SIMON. Rapport Assemblée Nationale, n° 2472, juillet
2005. 46 p.
Le présent rapport a pour objet de dresser un bilan de l’action
et de l’utilisation des fonds structurels avant de présenter
la réforme proposée par la Commission européenne en la replaçant
dans son contexte et d’examiner la proposition de résolution
formulée par la Délégation pour l’Union européenne de l’Assemblée
nationale
••Contribution des programmes Objectif 1 et Objectif
2 au développement des territoires prioritaires de la politique
de la ville.
ACT Consultants - Résumé du rapport final. Ressources documentaires
de la DIV, Février 2005
••Contribution des programmes Objectif 1 et Objectif
2 au développement des territoires prioritaires de la politique
de la ville.
ACT Consultants - Rapport final. Ressources documentaires
de la DIV, Janvier 2005
••Région Midi-Pyrénées :
contribution de l'Objectif 1
et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique
de la ville.
ACT Consultants - Ressources documentaires de la DIV, Septembre
2004
••Quels fonds structurels après 2006 ? »
Yann GAILLARD, Simon SUTOUR.
Rapport d’information sur les perspectives d’évolution de
la politique de cohésion après 2006. Coll. Les Rapports du
Sénat, Février 2004, n°204. 83 p.
La négociation des fonds structurels pour la période 2007-2013
va se heurter à une double contrainte : besoins en matière
de cohésion dans les pays de l’élargissement, et le souci
des États contributeurs nets au budget de l’Union pour stabiliser
celui-ci à son niveau actuel (1% du RNB communautaire), d’autre
part.
Comment financer dès lors le coût de l’élargissement : par
une augmentation du budget de l’Union ? Ou par une baisse,
ou même une disparition, des fonds structurels dans les pays
de l’actuelle Union à quinze ?
REVUES / ARTICLES / COLLECTIONS
••Programmes européens et développement social urbain
2007-2013.
PQA ; Horizons aquitains Hors-Série, Printemps 2006,
31 p.
Comptes-rendus des échanges et débats du cycle interrégional
organisé en 2005-2006 par PQA, le CRPV-PACA et RésOVilles,
sur la dimension urbaine des programmes européens et l'utilisation
des fonds structurels, afin de produire une contribution à
l'élaboration du CRSN, mode d'emploi des programmes européens
2007-2013.
••La future politique régionale perd de sa cohésion
: Europe.
La Gazette des Communes, n° 38/1808 du 10 octobre 2005, p.10-11
La notion de cohésion territoriale est contestée à Bruxelles.
Les associations de collectivités locales dénoncent la priorité
donnée à la compétitivité. Les trois orientations stratégiques
communautaires : infrastructure, recherche et emploi.
••L’objectif 2 et la politique de la Ville : vers une plus
grande lisibilité.
Paris : DIV, Janvier 2005 (Coll. Les dossiers Ville)
Dossier électronique en ligne sur le site de la DIV :
http://www.ville.gouv.fr/infos/dossiers/index.html
••Mobiliser CPER et DOCUP en faveur de projets de territoires.
Revue ANIMER, n° 151-152, 01/04/2000, p. 9-11
••Les programmes européens et la politique de la ville.
Dossier technique. DIV, Mars 2000, 18 p.
Accessible depuis la base de données iville de la DIV :
http://i.ville.gouv.fr/Data/inserhitlien.php?id=50
Entrée par les notions
:
PIC [Programme d’Initiative Communautaire] :
URBAN, INTERREG, EQUAL et LEADER
PAC [Programme d’Action Communautaire] : ERASMUS,
SOCRATES, SVE…
OUVRAGES
•• Programme d'Initiative Communautaire URBAN
The European URBAN experience. Seen from the academic perspective.
Observation et évaluation des politiques territoriales
Humboldt Study Team. URBACT. Étude ou recherche. Septembre 2006, 241 p.
••Guide pratique à l’usage des gestionnaires d’un Pic
URBAN. Méthodes et procédures pour la clôture
des projets et des programmes.
Réseau URBAN II, novembre 2005. 49 p.
RAPPORTS
••Dynamiques d'organisation, NTIC,
offres et besoins de compétences en appui au développement territorial
des régions rurales.
Rapport
final INTERREG IIC, INRA/ UTM/ INP-ENSAT/ ENFA/ IERU.
L. BARTHE, M-C. CASSE, F. DASCON, G. NGUYEN, D. PAILLARD, et
al.
TOULOUSE : ENFA, UMR Dynamiques Rurales, décembre 2001. 166
p.
|
